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SCM LE CADUCEE

Active
Siren311 360 648Société civile de moyens42152 L'HORMECréée le 16 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 311 360 648, SCM LE CADUCEE est une société civile de moyens créée le 16 octobre 2001. Son siège social est situé 18 Crs Marin, 42152 L'Horme. Son activité principale relève du code NAF 6619A. LUCIE BOIREAU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM LE CADUCEE

Dénomination
SCM LE CADUCEE
SIREN
311 360 648
SIRET (siège)
311 360 648 00035
N° TVA intracommunautaire
FR86311360648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 360 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
18 000 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
16 octobre 2001
Siège social
18 CRS MARIN, 42152, L'HORME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCM LE CADUCEE

faciliter à chacun des associés l'exercice de son activité professionnelle par la mise en commun de moyens utiles à cette exercice sans que la société elle-même puisse l'assurer.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCM LE CADUCEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM LE CADUCEE

LB

LUCIE BOIREAU

Autre

TD

THIERRY DARFEUIL

Autre

En poste depuis mars 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2014

MT

MAUD TISSIER

Autre

Anciens dirigeants (1)

AM

André Marie Jean Co-gérant : DARFEUIL Thierry Co-gérant : TISSIER Maud Henriette Lucienne Associé : MILLON André Marie Jean Associé : DARFEUIL Thierry Associé : TISSIER Maud Henriette Lucienne MILLON

Co-gérant · de novembre 2010 à mars 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM LE CADUCEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42152 L'HORMESiègeActif

    311 360 648 00035 · ouvert le 22 novembre 2010 · NAF 6619A

  • 42152 L'HORMEFermé

    311 360 648 00027 · ouvert le 24 juillet 1986 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCM LE CADUCEE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2014

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCM LE CADUCEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM LE CADUCEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM LE CADUCEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : DARFEUIL Thierry Gérant : TISSIER Maud Henriette Lucienne Associé : DARFEUIL Thierry Associé : TISSIER Maud Henriette Lucienne Associé : BOIREAU Lucie Marie Francine en fonction le 27 Février 2014 Gérant : BOIREAU Lucie Marie Francine en fonction le 27 Février 2014

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Co-gérant : MILLON André Marie Jean Co-gérant : DARFEUIL Thierry Co-gérant : TISSIER Maud Henriette Lucienne Associé : MILLON André Marie Jean Associé : DARFEUIL Thierry Associé : TISSIER Maud Henriette Lucienne

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCM LE CADUCEE

Quel est le numéro SIREN de SCM LE CADUCEE ?

Le numéro SIREN de SCM LE CADUCEE est 311 360 648. Le SIRET de son siège social est 311 360 648 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86311360648.

Qui dirige SCM LE CADUCEE ?

SCM LE CADUCEE est dirigée par LUCIE BOIREAU, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM LE CADUCEE ?

Le siège social de SCM LE CADUCEE est situé 18 Crs Marin, 42152 L'Horme.

SCM LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM LE CADUCEE.

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