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SCM LE CLOS

Fermée
Siren390 345 395Société civile84300 CAVAILLONRadiée le 09 juillet 2020

8623Z · Pratique dentaire

Documents
Capital social
1,5 k€

SCM LE CLOS est une société civile immatriculée le 11 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 345 395. Son siège social est situé 41 Pl du Clos passage du Grand Terrot, 84300 Cavaillon. SCM LE CLOS relève du secteur pratique dentaire (code NAF 8623Z). FRANCIS BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCM LE CLOS date du 9 juillet 2020 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCM LE CLOS

Dénomination
SCM LE CLOS
SIREN
390 345 395
SIRET (siège)
390 345 395 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11390345395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 345 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SCP de dentistes
Capital social
1 509,25 €
Code NAF / APE
8623Z - Pratique dentaire
Date de création
11 mars 1993
Date de radiation
09 juillet 2020
Siège social
41 PL DU CLOS PASSAGE DU GRAND TERROT, 84300, CAVAILLON
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SCM LE CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM LE CLOS

FB

FRANCIS BOUSQUET

Gérant

Depuis la création (11 mars 1993) · 33 ans

PG

PAUL GUINET

Gérant

Depuis la création (11 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCM LE CLOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeFermé

    390 345 395 00011 · ouvert le 25 janvier 1993 · NAF 8623Z

Documents juridiques de SCM LE CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 1993

  • Acte

Conformité de SCM LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCM LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCM LE CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1993

Questions fréquentes sur SCM LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCM LE CLOS ?

Le numéro SIREN de SCM LE CLOS est 390 345 395. Le SIRET de son siège social est 390 345 395 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11390345395.

Qui dirige SCM LE CLOS ?

SCM LE CLOS est dirigée par FRANCIS BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM LE CLOS ?

Le siège social de SCM LE CLOS est situé 41 Pl du Clos passage du Grand Terrot, 84300 Cavaillon.

SCM LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Non, SCM LE CLOS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 juillet 2020.

SCM LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM LE CLOS.