SCM LE ROUSSET
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 6,2 k€
SCM LE ROUSSET est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1985, identifiée par le SIREN 328 695 283. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Che du Rousset, 38080 Saint-Alban-de-Roche. SCM LE ROUSSET relève du secteur photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). La direction est assurée par ELODIE BAILLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCM LE ROUSSET
INSEE- Dénomination
- SCM LE ROUSSET
- SIREN
- 328 695 283
- SIRET (siège)
- 328 695 283 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR60328695283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 695 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 6 150 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 19 février 1985
- Siège social
- 41 CHE DU ROUSSET, 38080, SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCM LE ROUSSET
Mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres médecins
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Finances de SCM LE ROUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM LE ROUSSET
INSEEBODACCGérant
Autre
Gérant
Autre
CENTRE D'ECHOGRAPHIE DU MARAIS
Autre
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. GALTIER Christian Michel Alain nom d'usage : GALTIER devient gérant. MELIS Laura Sophie nom d'usage : MELIS devient gérant. DANISEVICIUS Thierry Luc nom d'usage : DANISEVICIUS n'est plus gérant SAUSSAC
APPY-FONTAINE Alexiane Monique Renée nom d'usage · de juin 2017 à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM LE ROUSSET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHESiègeActif
328 695 283 00023 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 8219Z
- 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHEFermé
328 695 283 00015 · ouvert le 02 novembre 1983 · NAF 748K
Documents juridiques de SCM LE ROUSSET
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCM LE ROUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM LE ROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM LE ROUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM LE ROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM LE ROUSSET
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
GALTIER Christian Michel Alain nom d'usage : GALTIER n'est plus gérant. BAILLY Elodie Marie nom d'usage : BAILLY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
APPY-FONTAINE Alexiane Monique Renée nom d'usage : SAUSSAC n'est plus gérant. GALTIER Christian Michel Alain nom d'usage : GALTIER devient gérant. MELIS Laura Sophie nom d'usage : MELIS devient gérant. DANISEVICIUS Thierry Luc nom d'usage : DANISEVICIUS n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 19 février 1985
Questions fréquentes sur SCM LE ROUSSET
Quel est le numéro SIREN de SCM LE ROUSSET ?
Le numéro SIREN de SCM LE ROUSSET est 328 695 283. Le SIRET de son siège social est 328 695 283 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60328695283.
Qui dirige SCM LE ROUSSET ?
SCM LE ROUSSET est dirigée par ELODIE BAILLY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM LE ROUSSET ?
Le siège social de SCM LE ROUSSET est situé 41 Che du Rousset, 38080 Saint-Alban-de-Roche.
SCM LE ROUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM LE ROUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM LE ROUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM LE ROUSSET.
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