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SCM LE TERNANSON

Active
Siren481 421 758Société civile de moyens69620 TERNANDCréée le 17 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 421 758, SCM LE TERNANSON est une société civile de moyens créée le 17 mars 2005. Son siège social est situé 71 Imp de la Mairie, 69620 Ternand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8219Z. ARNAUD MAGNIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM LE TERNANSON

Dénomination
SCM LE TERNANSON
SIREN
481 421 758
SIRET (siège)
481 421 758 00030
N° TVA intracommunautaire
FR82481421758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 421 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
17 mars 2005
Siège social
71 IMP DE LA MAIRIE, 69620, TERNAND
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCM LE TERNANSON

La Sté a pour objet exclusif de faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun de moyens tant humains que matériels nécessaires à l'exercice de leur profession de masseur kinésithérapeuthe.

Finances de SCM LE TERNANSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM LE TERNANSON

FR

FRANCK RIVIERE

Autre

AM

ARNAUD MAGNIN

Gérant

AP

Arnaud PONCET

Gérant

EC

Eloi CHARMET

Gérant

Anciens dirigeants (4)

DP

devient gérant. CHARMET Eloi Baptiste Philippe nom d'usage : CHARMET devient gérant PONCET

PONCET Arnaud nom d'usage · de décembre 2020 à janvier 2025

NG

n'est plus gérant GOURBEYRE

GOURBEYRE Jean-Claude René nom d'usage · de novembre 2020 à décembre 2020

NP

n'est plus gérant. JACSON Elodie Emeline Erik nom d'usage : JACSON devient gérant PELLISSIER

PELLISSIER Cécile Myriam nom d'usage · de septembre 2019 à novembre 2020

DM

devient gérant. RIVIERE Franck nom d'usage : RIVIERE devient gérant MAGNIN

MAGNIN Arnaud nom d'usage · de mai 2012 à septembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM LE TERNANSON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 TERNANDSiègeActif

    481 421 758 00030 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8219Z

  • 69620 TERNANDFermé

    481 421 758 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 748K

  • 69570 DARDILLYFermé

    481 421 758 00022 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM LE TERNANSON

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 août 2019

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCM LE TERNANSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM LE TERNANSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM LE TERNANSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM LE TERNANSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM LE TERNANSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM LE TERNANSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM LE TERNANSON

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    JACSON Elodie Emeline Erik nom d'usage : JACSON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    PONCET Arnaud nom d'usage : PONCET devient gérant. CHARMET Eloi Baptiste Philippe nom d'usage : CHARMET devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    GOURBEYRE Jean-Claude René nom d'usage : GOURBEYRE n'est plus gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    PELLISSIER Cécile Myriam nom d'usage : PELLISSIER n'est plus gérant. JACSON Elodie Emeline Erik nom d'usage : JACSON devient gérant

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    MAGNIN Arnaud nom d'usage : MAGNIN devient gérant. RIVIERE Franck nom d'usage : RIVIERE devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2005

Questions fréquentes sur SCM LE TERNANSON

Quel est le numéro SIREN de SCM LE TERNANSON ?

Le numéro SIREN de SCM LE TERNANSON est 481 421 758. Le SIRET de son siège social est 481 421 758 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82481421758.

Qui dirige SCM LE TERNANSON ?

SCM LE TERNANSON est dirigée par ARNAUD MAGNIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM LE TERNANSON ?

Le siège social de SCM LE TERNANSON est situé 71 Imp de la Mairie, 69620 Ternand.

SCM LE TERNANSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM LE TERNANSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM LE TERNANSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM LE TERNANSON.

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