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SCM LES ORMEAUX

Active
Siren408 080 596658963000 CLERMONT-FERRANDCréée le 09 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182,94 €
Effectif
Non publié

SCM LES ORMEAUX est une 6589, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1996, identifiée par le SIREN 408 080 596. Elle est domiciliée 1 av des Cottages Centre Victoire, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. AMAURY BROUSSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM LES ORMEAUX

Dénomination
SCM LES ORMEAUX
SIREN
408 080 596
SIRET (siège)
408 080 596 00021
N° TVA intracommunautaire
FR47408080596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 080 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6589
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
09 juillet 1996
Siège social
1 AV DES COTTAGES CENTRE VICTOIRE, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCM LES ORMEAUX

Faciliter a chacun de ses membres l'exercice de leur profession sans pouvoir elle même exercer ladite activité

Finances de SCM LES ORMEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM LES ORMEAUX

AB

AMAURY BROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2022

ME

MARIE-PIERRE ESPINOUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

PR

PIERRE-OLIVIER REYNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2021

JT

Julie TIXIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AT

Anne né HIRLEMANN Gérant associé : COURTHALIAC Marie-Pierre né ESPINOUZE Gérant associé : REYNAUD Pierre-Olivier TIXIER

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2011 à octobre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM LES ORMEAUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    408 080 596 00021 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 8219Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    408 080 596 00013 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM LES ORMEAUX

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 septembre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 14 février 2022

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCM LES ORMEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM LES ORMEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM LES ORMEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM LES ORMEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM LES ORMEAUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM LES ORMEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM LES ORMEAUX

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : REYNAUD Pierre-Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURTHALIAC Marie-Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSE Amaury Jean Victor ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BATOL Julie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : REYNAUD Pierre-Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TIXIER Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURTHALIAC Marie-Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSE Amaury Jean Victor

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : REYNAUD Pierre-Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TIXIER Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURTHALIAC Marie-Pierre

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant associé : TIXIER Anne né(e) HIRLEMANN Gérant associé : COURTHALIAC Marie-Pierre né(e) ESPINOUZE Gérant associé : REYNAUD Pierre-Olivier

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCM LES ORMEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCM LES ORMEAUX ?

Le numéro SIREN de SCM LES ORMEAUX est 408 080 596. Le SIRET de son siège social est 408 080 596 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47408080596.

Qui dirige SCM LES ORMEAUX ?

SCM LES ORMEAUX est dirigée par AMAURY BROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM LES ORMEAUX ?

Le siège social de SCM LES ORMEAUX est situé 1 av des Cottages Centre Victoire, 63000 Clermont-Ferrand.

SCM LES ORMEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM LES ORMEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM LES ORMEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM LES ORMEAUX.

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