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SCM ORL POLE

Active
Siren440 536 845Société civile de moyens66330 CABESTANYCréée le 22 janvier 2002

8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Documents
Capital social
2,4 k€

SCM ORL POLE est une société civile de moyens immatriculée le 22 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 536 845. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Arnaud de Villeneuve Site Medipole Imm Villeneu, 66330 Cabestany. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). Elle est dirigée par JEAN MANE, gérant.

Fiche d'identité de SCM ORL POLE

Dénomination
SCM ORL POLE
SIREN
440 536 845
SIRET (siège)
440 536 845 00025
N° TVA intracommunautaire
FR00440536845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 536 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
2 400 €
Code NAF / APE
8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Date de création
22 janvier 2002
Siège social
9 RUE ARNAUD DE VILLENEUVE SITE MEDIPOLE IMM VILLENEU, 66330, CABESTANY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCM ORL POLE

mise en commun de tous moyens matériels nécessaires en vue de faciliter l'exercice professionnel des associés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCM ORL POLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM ORL POLE

JM

JEAN MANE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DM

devient gérant MOUNA

MOUNA Bassel nom d'usage · de mars 2023 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM ORL POLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66330 CABESTANYSiègeActif

    440 536 845 00025 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8219Z

  • 66000 PERPIGNANFermé

    440 536 845 00017 · ouvert le 24 décembre 2001 · NAF 748K

Documents juridiques de SCM ORL POLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCM ORL POLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM ORL POLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM ORL POLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM ORL POLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCM ORL POLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    BOZEC Hervé Jean Alain nom d'usage : BOZEC n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    MOUNA Bassel nom d'usage : MOUNA devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCM ORL POLE

Quel est le numéro SIREN de SCM ORL POLE ?

Le numéro SIREN de SCM ORL POLE est 440 536 845. Le SIRET de son siège social est 440 536 845 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00440536845.

Qui dirige SCM ORL POLE ?

SCM ORL POLE est dirigée par JEAN MANE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM ORL POLE ?

Le siège social de SCM ORL POLE est situé 9 rue Arnaud de Villeneuve Site Medipole Imm Villeneu, 66330 Cabestany.

SCM ORL POLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM ORL POLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM ORL POLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM ORL POLE.

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