SCM ORLAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 960 €
- Effectif
- Non publié
SCM ORLAM est une société civile de moyens immatriculée le 9 février 1990 sous le numéro SIREN 353 567 936. Son siège social est situé 46 av Condorcet, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. La direction est assurée par VINCENT MAMMAR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCM ORLAM
INSEE- Dénomination
- SCM ORLAM
- SIREN
- 353 567 936
- SIRET (siège)
- 353 567 936 00078
- N° TVA intracommunautaire
- FR90353567936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 567 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 960 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 09 février 1990
- Siège social
- 46 AV CONDORCET, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de SCM ORLAM
Faciliter l'activité professionnelle de ses membres, par la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de leur profession sans que la société puisse elle-même exercer celle-ci.
Finances de SCM ORLAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM ORLAM
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2010
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Gérant
Autre
Associé indéfiniment responsable
ORLAM
Autre
Anciens dirigeants (3)
BRUNE Isabelle Geneviève Marcelle nom d'usage · de janvier 2024 à août 2026
BECK Fabienne nom d'usage · de janvier 2018 à janvier 2024
ARDIET Jean-Michel nom d'usage · de mai 2016 à janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM ORLAM
INSEE7 établissements, dont 4 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
353 567 936 00078 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6619A
- 71000 MACONActif
353 567 936 00029 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6619A
- 74100 ANNEMASSEActif
353 567 936 00037 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6619A
- 69009 LYONActif
353 567 936 00045 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6619A
- 69008 LYONFermé
353 567 936 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 703E
- 69008 LYONFermé
353 567 936 00052 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 6619A
- 69100 VILLEURBANNEFermé
353 567 936 00060 · ouvert le 24 avril 2013 · NAF 6619A
Documents juridiques de SCM ORLAM
INPI29 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCM ORLAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM ORLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM ORLAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM ORLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM ORLAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM ORLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM ORLAM
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
COQUARD Régis nom d'usage : COQUARD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
BRUNE Isabelle Geneviève Marcelle nom d'usage : POUCHARD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BECK Fabienne nom d'usage : BUATOIS n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
ARDIET Jean-Michel nom d'usage : ARDIET n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
PASSERAT Victor nom d'usage : PASSERAT Victor devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 09 février 1990
Marques déposées par SCM ORLAM
INPISCM ORLAM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeORLAM ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE LYON MACON
N° 3469342 · Déposée le 12 décembre 2006 · Marque semi-figurative
Classes 5, 9, 10, 35, 42, 44 · expirée le 12 décembre 2016
- Marque expiréeORLAM ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE LYON ANNEMASSE MACON - ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE SAINT-JEAN
N° 97667597 · Déposée le 04 mars 1997 · Marque semi-figurative
Classes 5, 9, 10, 35, 42 · expirée le 04 mars 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCM ORLAM
Quel est le numéro SIREN de SCM ORLAM ?
Le numéro SIREN de SCM ORLAM est 353 567 936. Le SIRET de son siège social est 353 567 936 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90353567936.
Qui dirige SCM ORLAM ?
SCM ORLAM est dirigée par VINCENT MAMMAR, gérant. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM ORLAM ?
Le siège social de SCM ORLAM est situé 46 av Condorcet, 69100 Villeurbanne.
SCM ORLAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM ORLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM ORLAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM ORLAM.
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