SCM OSTEOPAPETY
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 800 €
SCM OSTEOPAPETY est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 445 381. Son siège social est situé 46 rue Papety, 13007 Marseille 7e Arrondissement. SCM OSTEOPAPETY relève du secteur photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). SEBASTIEN AVENAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCM OSTEOPAPETY
INSEE- Dénomination
- SCM OSTEOPAPETY
- SIREN
- 451 445 381
- SIRET (siège)
- 451 445 381 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39451445381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 445 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 24 décembre 2003
- Siège social
- 46 RUE PAPETY, 13007, MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCM OSTEOPAPETY
Mise en commande moyens matériels et de personnel
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM OSTEOPAPETY
INSEEÉtablissements de SCM OSTEOPAPETY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13007 MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENTSiègeActif
451 445 381 00010 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM OSTEOPAPETY
INPIConformité de SCM OSTEOPAPETY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM OSTEOPAPETY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM OSTEOPAPETY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM OSTEOPAPETY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM OSTEOPAPETY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2003
Questions fréquentes sur SCM OSTEOPAPETY
Quel est le numéro SIREN de SCM OSTEOPAPETY ?
Le numéro SIREN de SCM OSTEOPAPETY est 451 445 381. Le SIRET de son siège social est 451 445 381 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39451445381.
Qui dirige SCM OSTEOPAPETY ?
SCM OSTEOPAPETY est dirigée par SEBASTIEN AVENAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM OSTEOPAPETY ?
Le siège social de SCM OSTEOPAPETY est situé 46 rue Papety, 13007 Marseille 7e Arrondissement.
SCM OSTEOPAPETY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM OSTEOPAPETY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM OSTEOPAPETY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM OSTEOPAPETY.
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