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SCM OSTEOPAPETY

Active
Siren451 445 381Société civile de moyens13007 MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENTCréée le 24 décembre 2003

8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Documents
Capital social
800 €

SCM OSTEOPAPETY est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 445 381. Son siège social est situé 46 rue Papety, 13007 Marseille 7e Arrondissement. SCM OSTEOPAPETY relève du secteur photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). SEBASTIEN AVENAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM OSTEOPAPETY

Dénomination
SCM OSTEOPAPETY
SIREN
451 445 381
SIRET (siège)
451 445 381 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39451445381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 445 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
800 €
Code NAF / APE
8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Date de création
24 décembre 2003
Siège social
46 RUE PAPETY, 13007, MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCM OSTEOPAPETY

Mise en commande moyens matériels et de personnel

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Finances de SCM OSTEOPAPETY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM OSTEOPAPETY

SA

SEBASTIEN AVENAL

Gérant

Depuis la création (24 décembre 2003) · 22 ans

JC

JULIA CHOVET

Gérant

Depuis la création (24 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCM OSTEOPAPETY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13007 MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    451 445 381 00010 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM OSTEOPAPETY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2003

  • Acte

Conformité de SCM OSTEOPAPETY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM OSTEOPAPETY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM OSTEOPAPETY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM OSTEOPAPETY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCM OSTEOPAPETY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCM OSTEOPAPETY

Quel est le numéro SIREN de SCM OSTEOPAPETY ?

Le numéro SIREN de SCM OSTEOPAPETY est 451 445 381. Le SIRET de son siège social est 451 445 381 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39451445381.

Qui dirige SCM OSTEOPAPETY ?

SCM OSTEOPAPETY est dirigée par SEBASTIEN AVENAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM OSTEOPAPETY ?

Le siège social de SCM OSTEOPAPETY est situé 46 rue Papety, 13007 Marseille 7e Arrondissement.

SCM OSTEOPAPETY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM OSTEOPAPETY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM OSTEOPAPETY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM OSTEOPAPETY.

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