SCM PHOTON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCM PHOTON est une société civile de moyens immatriculée le 14 avril 1998 sous le numéro SIREN 418 418 802. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Pasteur, 92210 Saint-Cloud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8219Z. Elle est dirigée par ERIC ZERBIB, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCM PHOTON
INSEE- Dénomination
- SCM PHOTON
- SIREN
- 418 418 802
- SIRET (siège)
- 418 418 802 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR79418418802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 418 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 1 143,37 €
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 14 avril 1998
- Siège social
- 14 RUE PASTEUR, 92210, SAINT-CLOUD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCM PHOTON
Mise en commun de moyens techniques et personnels pour l'exercice de la profession
Finances de SCM PHOTON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM PHOTON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020
TEP CIMEN
Autre
Anciens dirigeants (1)
Claude Gilbert en fonction le 14 Avril 1998 Gérant : MARTIN-BOYER Yves Gilles en fonction le 14 Avril 1998 Associé : CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE L'OUEST PARISIEN en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : ZERBOB Eric en fonction le 06 Octobre 2009 TREUIL
Gérant · de octobre 2009 à février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM PHOTON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif
418 418 802 00033 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 8219Z
- 92210 SAINT-CLOUDFermé
418 418 802 00017 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 8219Z
- 92210 SAINT-CLOUDFermé
418 418 802 00025 · ouvert le 30 juin 2008 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM PHOTON
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCM PHOTON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM PHOTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM PHOTON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM PHOTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM PHOTON. Elles s'échelonnent de 2015 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 14 novembre 2024 · N° 20/05438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 22 juin 2023 · N° 22/02266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/02266
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 avril 2017 · N° 15-19.750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 19 mars 2015 · N° 13/24579
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM PHOTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM PHOTON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant, Associé : ZERBIB Eric
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : TREUIL Claude Gilbert en fonction le 14 Avril 1998 Gérant : ZERBIB Eric modification le 13 Octobre 2009 Associé : TEP CIMEN en fonction le 11 Février 2010
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : TREUIL Claude Gilbert en fonction le 14 Avril 1998 Gérant : MARTIN-BOYER Yves Gilles en fonction le 14 Avril 1998 Associé : CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE L'OUEST PARISIEN en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : ZERBOB Eric en fonction le 06 Octobre 2009
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 14 avril 1998
Marques déposées par SCM PHOTON
INPISCM PHOTON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCIMEN
N° 3720762 · Déposée le 11 mars 2010 · Marque verbale
Classes 5, 10, 41, 44 · valable jusqu’au 11 mars 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCM PHOTON
Quel est le numéro SIREN de SCM PHOTON ?
Le numéro SIREN de SCM PHOTON est 418 418 802. Le SIRET de son siège social est 418 418 802 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79418418802.
Qui dirige SCM PHOTON ?
SCM PHOTON est dirigée par ERIC ZERBIB, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM PHOTON ?
Le siège social de SCM PHOTON est situé 14 rue Pasteur, 92210 Saint-Cloud.
SCM PHOTON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM PHOTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM PHOTON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM PHOTON.
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