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SCM SIEGL-CHEVAL

Active
Siren393 759 873Société civile de moyens76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAYCréée le 08 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCM SIEGL-CHEVAL est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1994, identifiée par le SIREN 393 759 873. Elle est domiciliée 34 av 34 Av. Olivier Goubert, 76800 Saint Etienne du Rouvray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J. Elle est dirigée par MONIQUE SIEGL, gérant.

Fiche d'identité de SCM SIEGL-CHEVAL

Dénomination
SCM SIEGL-CHEVAL
SIREN
393 759 873
SIRET (siège)
393 759 873 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51393759873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 759 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
741J
Date de création
08 février 1994
Siège social
34 AV 34 AV. OLIVIER GOUBERT, 76800, SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCM SIEGL-CHEVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM SIEGL-CHEVAL

MS

MONIQUE SIEGL

Gérant

Depuis la création (08 février 1994) · 32 ans

Établissements de SCM SIEGL-CHEVAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAYSiègeFermé

    393 759 873 00010 · ouvert le 08 février 1994 · NAF 741J

  • 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYFermé

    393 759 873 00028 · ouvert le 03 juillet 1997 · NAF 748K

Documents juridiques de SCM SIEGL-CHEVAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCM SIEGL-CHEVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM SIEGL-CHEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM SIEGL-CHEVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM SIEGL-CHEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM SIEGL-CHEVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM SIEGL-CHEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM SIEGL-CHEVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1994

Questions fréquentes sur SCM SIEGL-CHEVAL

Quel est le numéro SIREN de SCM SIEGL-CHEVAL ?

Le numéro SIREN de SCM SIEGL-CHEVAL est 393 759 873. Le SIRET de son siège social est 393 759 873 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51393759873.

Qui dirige SCM SIEGL-CHEVAL ?

SCM SIEGL-CHEVAL est dirigée par MONIQUE SIEGL, gérant.

Où se situe le siège social de SCM SIEGL-CHEVAL ?

Le siège social de SCM SIEGL-CHEVAL est situé 34 av 34 Av. Olivier Goubert, 76800 Saint Etienne du Rouvray.

SCM SIEGL-CHEVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM SIEGL-CHEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM SIEGL-CHEVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM SIEGL-CHEVAL.

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