SCM SOUS LE VENT
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 6,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 322 096 728, SCM SOUS LE VENT est une société civile de moyens créée le 18 août 1981. Elle est domiciliée 1 B rue Paul Cezanne immeuble Liez, 52100 Saint-Dizier. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). ANTOINE GUINOISEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCM SOUS LE VENT
INSEE- Dénomination
- SCM SOUS LE VENT
- SIREN
- 322 096 728
- SIRET (siège)
- 322 096 728 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR58322096728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 096 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 6 707,76 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 18 août 1981
- Siège social
- 1 B RUE PAUL CEZANNE IMMEUBLE LIEZ, 52100, SAINT-DIZIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCM SOUS LE VENT
Activité professionnelle de ses membres : Médecine
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Finances de SCM SOUS LE VENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM SOUS LE VENT
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2015
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM SOUS LE VENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 52100 SAINT-DIZIERSiègeActif
322 096 728 00025 · ouvert le 01 juin 1981 · NAF 8219Z
- 52100 SAINT-DIZIERFermé
322 096 728 00017 · ouvert le 01 juin 1981 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM SOUS LE VENT
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCM SOUS LE VENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM SOUS LE VENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM SOUS LE VENT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 25 août 2022 · N° 18/00099
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 2021 · N° 19-14.455
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 septembre 2021 · N° 19-24.437
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 septembre 2021 · N° 19-24.674
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 12 mars 2020 · N° 18-26.215
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 2020 · N° 19-60.255
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Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-12.584
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Décision du 13 mars 2019 · N° 17-26.911
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Décision du 11 octobre 2018 · N° 17-26.017
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Décision du 05 juillet 2018 · N° 17-20.792
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Décision du 16 juillet 1997 · N° 94-43.067
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Décision du 06 février 1996 · N° 91-20.415
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 février 1993 · N° 89-17.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1991 · N° 90-21.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1991 · N° 90-20.945
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1991 · N° 91-11.391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1991 · N° 91-10.100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM SOUS LE VENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM SOUS LE VENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 août 1981
Questions fréquentes sur SCM SOUS LE VENT
Quel est le numéro SIREN de SCM SOUS LE VENT ?
Le numéro SIREN de SCM SOUS LE VENT est 322 096 728. Le SIRET de son siège social est 322 096 728 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58322096728.
Qui dirige SCM SOUS LE VENT ?
SCM SOUS LE VENT est dirigée par ANTOINE GUINOISEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM SOUS LE VENT ?
Le siège social de SCM SOUS LE VENT est situé 1 B rue Paul Cezanne immeuble Liez, 52100 Saint-Dizier.
SCM SOUS LE VENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM SOUS LE VENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM SOUS LE VENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM SOUS LE VENT.
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