SCM TEMPERANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCM TEMPERANCE est une société civile de moyens immatriculée le 14 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 750 256. Son siège social est situé 30 rue Rene Boulanger, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. ISABELLE CESSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCM TEMPERANCE
INSEE- Dénomination
- SCM TEMPERANCE
- SIREN
- 332 750 256
- SIRET (siège)
- 332 750 256 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15332750256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 750 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 14 juin 1985
- Siège social
- 30 RUE RENE BOULANGER, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCM TEMPERANCE
MISE EN COMMUN DE TOUS MOYENS MATERIELS PERMETTANT DE FACILITER A SES MEMBRES L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION EN ASSURANT NOTAMMENT LE LIBRE CHOIX DU CLIENT ENTRE PRATICIENS, MEMBRES OU NON DE LA SOCIETE AINSI QUE L'INDEPENDANCE TECHNIQUE ET MORALE DECHAQUE PRATICIEN.
Finances de SCM TEMPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM TEMPERANCE
INSEEÉtablissements de SCM TEMPERANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
332 750 256 00015 · ouvert le 01 mai 1985 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM TEMPERANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCM TEMPERANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM TEMPERANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM TEMPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM TEMPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM TEMPERANCE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 12 juin 2026 · N° 2024004231
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/02977
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 11 mai 2026 · N° 2024012236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025011710
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00904
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 30 juin 2025 · N° 2025007721
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00518
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/06100
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 10 mars 2025 · N° 23/05263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 27 février 2025 · N° 24/00935
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 19 mars 2024 · N° 24/00040
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM TEMPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM TEMPERANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 1985
Questions fréquentes sur SCM TEMPERANCE
Quel est le numéro SIREN de SCM TEMPERANCE ?
Le numéro SIREN de SCM TEMPERANCE est 332 750 256. Le SIRET de son siège social est 332 750 256 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15332750256.
Qui dirige SCM TEMPERANCE ?
SCM TEMPERANCE est dirigée par ISABELLE CESSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM TEMPERANCE ?
Le siège social de SCM TEMPERANCE est situé 30 rue Rene Boulanger, 75010 Paris.
SCM TEMPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM TEMPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM TEMPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM TEMPERANCE.
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