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SCM TREIZE

Active
Siren390 539 815Société civile de moyens69006 LYONCréée le 15 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

SCM TREIZE est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 539 815. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Garibaldi, 69006 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. La direction est assurée par SELARL DU DOCTEUR RÉMI FLIPO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCM TREIZE

Dénomination
SCM TREIZE
SIREN
390 539 815
SIRET (siège)
390 539 815 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10390539815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 539 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
6 082,72 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
15 mars 1993
Siège social
13 RUE GARIBALDI, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM TREIZE

Mise en commun de matériel pour faciliter l'activité professionnelle des associés (cabinet médical)

Finances de SCM TREIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM TREIZE

TS

THIERRY SECCHI

Autre

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2009

S

SELARL DU DOCTEUR RÉMI FLIPO

Gérant

S

SELARL DU DOCTEUR RÉMI FLIPO

Associé commandité

S

SELARL DU DOCTEUR SANDRA RONGER-SAVLE

Gérant

En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2015

Anciens dirigeants (2)

NJ

n'est plus gérant JACQUIN

JACQUIN Francois nom d'usage · de novembre 2013 à août 2015

EN

Elisabeth n'est plus gérant.. RONGER Sandra nom d'usage : SAVLE Sandra devient gérant NARJOUX

SARANO Elisabeth nom d'usage · de février 2009 à novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM TREIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    390 539 815 00014 · ouvert le 10 octobre 1992 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM TREIZE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCM TREIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM TREIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM TREIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM TREIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM TREIZE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM TREIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM TREIZE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Société d'exercice libéral à RL SELARL DU DOCTEUR RÉMI FLIPO devient gérant. NEUSCHWANDER Philippe nom d'usage : NEUSCHWANDER n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    RONGER Sandra nom d'usage : SAVLE n'est plus gérant. Société d'exercice libéral à RL SELARL DU DOCTEUR SANDRA RONGER-SAVLE devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    JACQUIN Francois nom d'usage : JACQUIN n'est plus gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SARANO Elisabeth nom d'usage : NARJOUX Elisabeth n'est plus gérant.. RONGER Sandra nom d'usage : SAVLE Sandra devient gérant..

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SECCHI Thierry nom d'usage : SECCHI Thierry devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1993

Questions fréquentes sur SCM TREIZE

Quel est le numéro SIREN de SCM TREIZE ?

Le numéro SIREN de SCM TREIZE est 390 539 815. Le SIRET de son siège social est 390 539 815 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10390539815.

Qui dirige SCM TREIZE ?

SCM TREIZE est dirigée par SELARL DU DOCTEUR RÉMI FLIPO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM TREIZE ?

Le siège social de SCM TREIZE est situé 13 rue Garibaldi, 69006 Lyon.

SCM TREIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM TREIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM TREIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM TREIZE.

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