SCM ZENITH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCM ZENITH est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1998, identifiée par le SIREN 417 688 348. Son siège social est situé RUE DU 11 NOVEMBRE Le Bois-d'Oingt, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. Elle est dirigée par LOIC BLANCHARD, autre.
Fiche d'identité de SCM ZENITH
INSEE- Dénomination
- SCM ZENITH
- SIREN
- 417 688 348
- SIRET (siège)
- 417 688 348 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44417688348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 688 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 9 150 €
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 17 février 1998
- Siège social
- RUE DU 11 NOVEMBRE Le Bois-d'Oingt, 69620, VAL D'OINGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCM ZENITH
La société a pour objet exclusif de faciliter l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de leur profession, sans que la société puisse elle-même exercer celle-ci. Elle peut notamment acquérir, prendre en location les installations et appareillages, engager tout personnel salarié. La société pourra rendre accessoirement service à des tiers à la condition expresse que la somme des services rendus ne dépasse pas 10% des opérations totales de la société.
Finances de SCM ZENITH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM ZENITH
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (2)
BELMONT Michel nom d'usage · de mai 2016 à janvier 2025
BLANCHARD Loïc nom d'usage · de décembre 2010 à mai 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM ZENITH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 VAL D'OINGTSiègeActif
417 688 348 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM ZENITH
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCM ZENITH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM ZENITH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM ZENITH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM ZENITH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM ZENITH. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/04590
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 20/07788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 12 mai 2026 · N° 2026F00461
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026R00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/00146
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 26 février 2026 · N° 23/04590
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 26 février 2026 · N° 25/05457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 03 février 2026 · N° 21/02956
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01217
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 15 décembre 2025 · N° 20/01250
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01145
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/04590
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/05016
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 22 octobre 2025 · N° 22/04491
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 22 octobre 2025 · N° 22/04492
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/01352
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 23-23.350
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00799
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM ZENITH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM ZENITH
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
SICRE Francoise nom d'usage : SICRE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
BELMONT Michel nom d'usage : BELMONT n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
BLANCHARD Loïc nom d'usage : BLANCHARD devient gérant.
- création
Date d'effet : 17 février 1998
Questions fréquentes sur SCM ZENITH
Quel est le numéro SIREN de SCM ZENITH ?
Le numéro SIREN de SCM ZENITH est 417 688 348. Le SIRET de son siège social est 417 688 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44417688348.
Qui dirige SCM ZENITH ?
SCM ZENITH est dirigée par LOIC BLANCHARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM ZENITH ?
Le siège social de SCM ZENITH est situé RUE DU 11 NOVEMBRE Le Bois-d'Oingt, 69620 Val d'Oingt.
SCM ZENITH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM ZENITH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM ZENITH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM ZENITH.
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