SCOOT ARTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
SCOOT ARTH est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1998, identifiée par le SIREN 419 592 688. Son siège social est situé 2 Rte de Pinier, 86340 Nieuil-l'Espoir. Son activité principale relève du code NAF 4520A et emploie 2 salariés. ERIC PINEAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCOOT ARTH
INSEE- Dénomination
- SCOOT ARTH
- SIREN
- 419 592 688
- SIRET (siège)
- 419 592 688 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR55419592688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 592 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 20 juillet 1998
- Effectif
- 2
- Siège social
- 2 RTE DE PINIER, 86340, NIEUIL-L'ESPOIR
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCOOT ARTH
Autre site : imf-magasinusine.fr
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de SCOOT ARTH
Réparation négoce de motocycles, cycles et accessoires, motoculture, engins, outillage et accessoires pour jardins et parcs; location de véhicules motorisés.
Finances de SCOOT ARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCOOT ARTH
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCOOT ARTH
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 86340 NIEUIL-L'ESPOIRSiègeActif
419 592 688 00040 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 4520A
- 86000 POITIERSFermé
419 592 688 00016 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 504Z
- 86000 POITIERSFermé
419 592 688 00024 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 504Z
- 86000 POITIERSFermé
419 592 688 00032 · ouvert le 27 avril 2004 · NAF 4540Z
Documents juridiques de SCOOT ARTH
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCOOT ARTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOOT ARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCOOT ARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOOT ARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCOOT ARTH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCOOT ARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCOOT ARTH
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant : PINEAULT Eric Yves Claude modification le 21 Juin 2012
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Co-gérant : PINEAULT Eric Yves Claude Co-gérant : PROVOST Anna Lydie
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Co-gérant : PINEAULT Eric Yves Claude. Co-gérant : PROVOST Anna Lydie. Co-gérant : RENOUX Francis Jean.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- création
Date d'effet : 20 juillet 1998
Marques déposées par SCOOT ARTH
INPISCOOT ARTH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeYakomassi
N° 5095771 · Déposée le 29 novembre 2024 · Marque verbale
Classes 7, 8 · valable jusqu’au 29 novembre 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCOOT ARTH
Quel est le numéro SIREN de SCOOT ARTH ?
Le numéro SIREN de SCOOT ARTH est 419 592 688. Le SIRET de son siège social est 419 592 688 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55419592688.
Qui dirige SCOOT ARTH ?
SCOOT ARTH est dirigée par ERIC PINEAULT, gérant.
Où se situe le siège social de SCOOT ARTH ?
Le siège social de SCOOT ARTH est situé 2 Rte de Pinier, 86340 Nieuil-l'Espoir.
SCOOT ARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCOOT ARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCOOT ARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOOT ARTH.
Combien de salariés compte SCOOT ARTH ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCOOT ARTH emploie 2 salariés.
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