SCOOTER DIFFUSION OCCASION

Active

Siren399 069 335SARL92240 MALAKOFFCréée le 27 décembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SCOOTER DIFFUSION OCCASION est une SARL immatriculée le 27 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 069 335. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 av Pierre Brossolette, 92240 Malakoff. Son activité principale relève du code NAF 504Z.

Fiche d'identité de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

INSEE

Dénomination: SCOOTER DIFFUSION OCCASION
SIREN: 399 069 335
SIRET (siège): 399 069 335 00012
N° TVA intracommunautaire: FR67399069335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 069 335
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 504Z
Date de création: 27 décembre 1994
Siège social: 46 AV PIERRE BROSSOLETTE, 92240, MALAKOFF
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

92240 MALAKOFFSiègeFermé
399 069 335 00012 · ouvert le 15 décembre 1994 · NAF 504Z

Documents juridiques de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 1994

Acte

Conformité de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOOTER DIFFUSION OCCASION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCOOTER DIFFUSION OCCASION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCOOTER DIFFUSION OCCASION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCOOTER DIFFUSION OCCASION

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 27 décembre 1994

Questions fréquentes sur SCOOTER DIFFUSION OCCASION

Quel est le numéro SIREN de SCOOTER DIFFUSION OCCASION ?

Le numéro SIREN de SCOOTER DIFFUSION OCCASION est 399 069 335. Le SIRET de son siège social est 399 069 335 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67399069335.

Où se situe le siège social de SCOOTER DIFFUSION OCCASION ?

Le siège social de SCOOTER DIFFUSION OCCASION est situé 46 av Pierre Brossolette, 92240 Malakoff.