CheckersProcédures

SCORNET PASCAL

Active
Siren339 175 762Entrepreneur individuel22310 TREMELCréée le 21 octobre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCORNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1986, identifié par le SIREN 339 175 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Kerouel, 22310 Tremel. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCORNET PASCAL

Dénomination
SCORNET PASCAL
SIREN
339 175 762
SIRET (siège)
339 175 762 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14339175762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 175 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 octobre 1986
Siège social
1 KEROUEL, 22310, TREMEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCORNET PASCAL

Location de logements

Finances de SCORNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCORNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCORNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22310 TREMELSiègeActif

    339 175 762 00014 · ouvert le 21 octobre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCORNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCORNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCORNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCORNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCORNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCORNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCORNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1986

Questions fréquentes sur SCORNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCORNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCORNET PASCAL est 339 175 762. Le SIRET de son siège social est 339 175 762 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14339175762.

Où se situe le siège social de SCORNET PASCAL ?

Le siège social de SCORNET PASCAL est situé 1 Kerouel, 22310 Tremel.

SCORNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCORNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCORNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCORNET PASCAL.