SCOTET SEBASTIEN
Active9319Z · Autres activités liées au sport
Enregistré sous le numéro SIREN 823 809 306, SCOTET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 2016. Son siège social est situé Marina du Marin, 97290 Le Marin. Son activité principale est autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de SCOTET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SCOTET SEBASTIEN
- SIREN
- 823 809 306
- SIRET (siège)
- 823 809 306 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44823809306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 809 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 09 décembre 2016
- Siège social
- MARINA DU MARIN, 97290, LE MARIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCOTET SEBASTIEN
Autres activités liées au sport
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Établissements de SCOTET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97290 LE MARINSiègeActif
823 809 306 00017 · ouvert le 09 décembre 2016 · NAF 9319Z
Conformité de SCOTET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOTET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCOTET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCOTET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2016
Questions fréquentes sur SCOTET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SCOTET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SCOTET SEBASTIEN est 823 809 306. Le SIRET de son siège social est 823 809 306 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44823809306.
Où se situe le siège social de SCOTET SEBASTIEN ?
Le siège social de SCOTET SEBASTIEN est situé Marina du Marin, 97290 Le Marin.
SCOTET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCOTET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCOTET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOTET SEBASTIEN.
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