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SCOTT DAVID

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Siren505 119 669Entrepreneur individuel74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 27 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 505 119 669, SCOTT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2006. Elle est domiciliée Ham de Flaine, 74300 Araches-la-Frasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCOTT DAVID

Dénomination
SCOTT DAVID
SIREN
505 119 669
SIRET (siège)
505 119 669 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90505119669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 119 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 2006
Siège social
HAM DE FLAINE, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCOTT DAVID

Location de logements

Finances de SCOTT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCOTT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCOTT DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    505 119 669 00016 · ouvert le 27 septembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCOTT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCOTT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOTT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCOTT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOTT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCOTT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCOTT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCOTT DAVID

Quel est le numéro SIREN de SCOTT DAVID ?

Le numéro SIREN de SCOTT DAVID est 505 119 669. Le SIRET de son siège social est 505 119 669 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90505119669.

Où se situe le siège social de SCOTT DAVID ?

Le siège social de SCOTT DAVID est situé Ham de Flaine, 74300 Araches-la-Frasse.

SCOTT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, SCOTT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCOTT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOTT DAVID.

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