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SCOTT DOUGLAS

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Siren389 786 278Entrepreneur individuel92310 SEVRESCréée le 24 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 786 278, SCOTT DOUGLAS est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 1992. Elle est domiciliée 8 All des Acacias, 92310 Sevres. Son activité principale relève du code NAF 804D.

Fiche d'identité de SCOTT DOUGLAS

Dénomination
SCOTT DOUGLAS
SIREN
389 786 278
SIRET (siège)
389 786 278 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81389786278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 786 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
804D
Date de création
24 novembre 1992
Siège social
8 ALL DES ACACIAS, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCOTT DOUGLAS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SCOTT DOUGLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCOTT DOUGLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCOTT DOUGLAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeFermé

    389 786 278 00017 · ouvert le 24 novembre 1992 · NAF 804D

Documents juridiques de SCOTT DOUGLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCOTT DOUGLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOTT DOUGLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCOTT DOUGLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOTT DOUGLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCOTT DOUGLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCOTT DOUGLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCOTT DOUGLAS

Quel est le numéro SIREN de SCOTT DOUGLAS ?

Le numéro SIREN de SCOTT DOUGLAS est 389 786 278. Le SIRET de son siège social est 389 786 278 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81389786278.

Où se situe le siège social de SCOTT DOUGLAS ?

Le siège social de SCOTT DOUGLAS est situé 8 All des Acacias, 92310 Sevres.

SCOTT DOUGLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCOTT DOUGLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCOTT DOUGLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOTT DOUGLAS.

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