SCOTTI DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCOTTI DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 1992, identifié par le SIREN 388 257 636. Son siège social est situé Mas de Marre, 12350 Maleville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de SCOTTI DANIEL
INSEE- Dénomination
- SCOTTI DANIEL
- SIREN
- 388 257 636
- SIRET (siège)
- 388 257 636 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24388257636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 257 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 1992
- Siège social
- MAS DE MARRE, 12350, MALEVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCOTTI DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCOTTI DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCOTTI DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCOTTI DANIEL
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 12350 MALEVILLESiègeActif
388 257 636 00018 · ouvert le 23 juin 1992 · NAF 6820B
- 12350 MALEVILLEActif
388 257 636 00026 · ouvert le 30 avril 2021 · NAF 6820A
- 31200 TOULOUSEActif
388 257 636 00034 · ouvert le 17 août 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCOTTI DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCOTTI DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOTTI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCOTTI DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOTTI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCOTTI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCOTTI DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1992
Questions fréquentes sur SCOTTI DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SCOTTI DANIEL ?
Le numéro SIREN de SCOTTI DANIEL est 388 257 636. Le SIRET de son siège social est 388 257 636 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24388257636.
Où se situe le siège social de SCOTTI DANIEL ?
Le siège social de SCOTTI DANIEL est situé Mas de Marre, 12350 Maleville.
SCOTTI DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCOTTI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCOTTI DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOTTI DANIEL.
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