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SCOTTO BERNARD

Active
Siren328 865 092Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 15 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCOTTO BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1997, identifié par le SIREN 328 865 092. Son siège social est situé Esf les Saisies, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de SCOTTO BERNARD

Dénomination
SCOTTO BERNARD
SIREN
328 865 092
SIRET (siège)
328 865 092 00022
N° TVA intracommunautaire
FR43328865092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 865 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
15 décembre 1997
Siège social
ESF LES SAISIES, 73620, HAUTELUCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCOTTO BERNARD

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de SCOTTO BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCOTTO BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCOTTO BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73620 HAUTELUCESiègeActif

    328 865 092 00022 · ouvert le 15 décembre 1997 · NAF 8551Z

  • 73440 LES BELLEVILLEActif

    328 865 092 00030 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 8551Z

Documents juridiques de SCOTTO BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCOTTO BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOTTO BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCOTTO BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOTTO BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCOTTO BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCOTTO BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCOTTO BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SCOTTO BERNARD ?

Le numéro SIREN de SCOTTO BERNARD est 328 865 092. Le SIRET de son siège social est 328 865 092 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43328865092.

Où se situe le siège social de SCOTTO BERNARD ?

Le siège social de SCOTTO BERNARD est situé Esf les Saisies, 73620 Hauteluce.

SCOTTO BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCOTTO BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCOTTO BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOTTO BERNARD.

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