SCOTTO DAMIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
SCOTTO DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 096 316. Elle est domiciliée 388 Che des Chalets Issanka, 34540 Balaruc-le-Vieux. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de SCOTTO DAMIEN
INSEE- Dénomination
- SCOTTO DAMIEN
- SIREN
- 403 096 316
- SIRET (siège)
- 403 096 316 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR48403096316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 096 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 28 décembre 1995
- Siège social
- 388 CHE DES CHALETS ISSANKA, 34540, BALARUC-LE-VIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCOTTO DAMIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de SCOTTO DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34540 BALARUC-LE-VIEUXSiègeActif
403 096 316 00035 · ouvert le 09 juillet 2012 · NAF 0149Z
- 34110 FRONTIGNANFermé
403 096 316 00019 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 526D
Conformité de SCOTTO DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOTTO DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCOTTO DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCOTTO DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCOTTO DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de SCOTTO DAMIEN ?
Le numéro SIREN de SCOTTO DAMIEN est 403 096 316. Le SIRET de son siège social est 403 096 316 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48403096316.
Où se situe le siège social de SCOTTO DAMIEN ?
Le siège social de SCOTTO DAMIEN est situé 388 Che des Chalets Issanka, 34540 Balaruc-le-Vieux.
SCOTTO DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCOTTO DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCOTTO DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOTTO DAMIEN.
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