SCOUARNEC PATRICK

Active

Siren517 754 883Entrepreneur individuel95430 AUVERS-SUR-OISECréée le 01 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCOUARNEC PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 517 754 883. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Hippolyte Camille Delpy, 95430 Auvers-sur-Oise. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de SCOUARNEC PATRICK

INSEE

Dénomination: SCOUARNEC PATRICK
SIREN: 517 754 883
SIRET (siège): 517 754 883 00018
N° TVA intracommunautaire: FR72517754883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 754 883
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 octobre 2009
Siège social: 9 RUE HIPPOLYTE CAMILLE DELPY, 95430, AUVERS-SUR-OISE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCOUARNEC PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SCOUARNEC PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCOUARNEC PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCOUARNEC PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95430 AUVERS-SUR-OISESiègeActif
517 754 883 00018 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de SCOUARNEC PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCOUARNEC PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOUARNEC PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCOUARNEC PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOUARNEC PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCOUARNEC PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCOUARNEC PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur SCOUARNEC PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SCOUARNEC PATRICK ?

Le numéro SIREN de SCOUARNEC PATRICK est 517 754 883. Le SIRET de son siège social est 517 754 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72517754883.

Où se situe le siège social de SCOUARNEC PATRICK ?

Le siège social de SCOUARNEC PATRICK est situé 9 rue Hippolyte Camille Delpy, 95430 Auvers-sur-Oise.