SCOUBART STEPHANE

Active

Siren829 136 985Entrepreneur individuel44340 BOUGUENAISCréée le 15 avril 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCOUBART STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2017 sous le numéro SIREN 829 136 985. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 rue de la Paix, 44340 Bouguenais. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de SCOUBART STEPHANE

INSEE

Dénomination: SCOUBART STEPHANE
SIREN: 829 136 985
SIRET (siège): 829 136 985 00019
N° TVA intracommunautaire: FR03829136985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 829 136 985
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 15 avril 2017
Siège social: 61 RUE DE LA PAIX, 44340, BOUGUENAIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCOUBART STEPHANE

Autre création artistique

Finances de SCOUBART STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCOUBART STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCOUBART STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44340 BOUGUENAISSiègeActif
829 136 985 00019 · ouvert le 15 avril 2017 · NAF 9003B

Documents juridiques de SCOUBART STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCOUBART STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOUBART STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCOUBART STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOUBART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCOUBART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCOUBART STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 avril 2017

Questions fréquentes sur SCOUBART STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de SCOUBART STEPHANE ?

Le numéro SIREN de SCOUBART STEPHANE est 829 136 985. Le SIRET de son siège social est 829 136 985 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03829136985.

Où se situe le siège social de SCOUBART STEPHANE ?

Le siège social de SCOUBART STEPHANE est situé 61 rue de la Paix, 44340 Bouguenais.