SCP BENOIT DUCHATEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 340 k€
- Effectif
- Non publié
SCP BENOIT DUCHATEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2011, identifiée par le SIREN 533 308 417. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE Georges Bermond Gonnet, 05100 Briançon. L'entreprise déclare le code NAF 7112A comme activité principale. La direction est assurée par BENOIT DUCHATEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCP BENOIT DUCHATEL
INSEE- Dénomination
- SCP BENOIT DUCHATEL
- SIREN
- 533 308 417
- SIRET (siège)
- 533 308 417 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR85533308417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 308 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre SCP
- Capital social
- 340 100 €
- Code NAF / APE
- 7112A
- Date de création
- 30 juin 2011
- Siège social
- 2 RUE Georges Bermond Gonnet, 05100, Briançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCP BENOIT DUCHATEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCP BENOIT DUCHATEL
Exrecice de la profession de géomètre-expert.
Finances de SCP BENOIT DUCHATEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCP BENOIT DUCHATEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2016
Anciens dirigeants (1)
Jean Co-gérant associé : DUCHATEL Benoît MAYNADIER
Co-gérant associé · de juin 2011 à août 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCP BENOIT DUCHATEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05100 BriançonSiègeActif
533 308 417 00021 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7112A
- 05100 BRIANCONFermé
533 308 417 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 7112A
Documents juridiques de SCP BENOIT DUCHATEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCP BENOIT DUCHATEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCP BENOIT DUCHATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCP BENOIT DUCHATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCP BENOIT DUCHATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCP BENOIT DUCHATEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCP BENOIT DUCHATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCP BENOIT DUCHATEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé unique : DUCHATEL Benoît
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-06-30
- création
Date d'effet : 30 juin 2011
Questions fréquentes sur SCP BENOIT DUCHATEL
Quel est le numéro SIREN de SCP BENOIT DUCHATEL ?
Le numéro SIREN de SCP BENOIT DUCHATEL est 533 308 417. Le SIRET de son siège social est 533 308 417 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85533308417.
Qui dirige SCP BENOIT DUCHATEL ?
SCP BENOIT DUCHATEL est dirigée par BENOIT DUCHATEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCP BENOIT DUCHATEL ?
Le siège social de SCP BENOIT DUCHATEL est situé 2 RUE Georges Bermond Gonnet, 05100 Briançon.
SCP BENOIT DUCHATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCP BENOIT DUCHATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCP BENOIT DUCHATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCP BENOIT DUCHATEL.
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