SCP CHAPPUIS - MOSSARD
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Capital social
- 36,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 323 182, SCP CHAPPUIS - MOSSARD est une société civile créée le 31 décembre 1996. Son siège social est situé 24 bd Jean-Marie de Lattre de Tassigny Belfort, 90000 Belfort. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D). La direction est assurée par NOEMIE CHAPPUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
INSEE- Dénomination
- SCP CHAPPUIS - MOSSARD
- SIREN
- 410 323 182
- SIRET (siège)
- 410 323 182 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79410323182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 323 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
- Forme juridique
- SCP d'infirmiers
- Capital social
- 36 740,21 €
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- 24 BD JEAN-MARIE DE LATTRE DE TASSIGNY BELFORT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
Exercice en commun de la profession d'infirmiers et le partage des bénéfices
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Finances de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2019 à janvier 2025
Gérant · de août 2019 à décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
410 323 182 00015 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 8690D
Documents juridiques de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCP CHAPPUIS - MOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCP CHAPPUIS - MOSSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCP CHAPPUIS - MOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCP CHAPPUIS - MOSSARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Noémie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOSSARD Justine, Amélie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BANCELIN Sabah ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Noémie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant : BANCELIN Sabah ; Gérant : GAUDEY Agnès
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCP CHAPPUIS - MOSSARD
Quel est le numéro SIREN de SCP CHAPPUIS - MOSSARD ?
Le numéro SIREN de SCP CHAPPUIS - MOSSARD est 410 323 182. Le SIRET de son siège social est 410 323 182 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79410323182.
Qui dirige SCP CHAPPUIS - MOSSARD ?
SCP CHAPPUIS - MOSSARD est dirigée par NOEMIE CHAPPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCP CHAPPUIS - MOSSARD ?
Le siège social de SCP CHAPPUIS - MOSSARD est situé 24 bd Jean-Marie de Lattre de Tassigny Belfort, 90000 Belfort.
SCP CHAPPUIS - MOSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCP CHAPPUIS - MOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCP CHAPPUIS - MOSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCP CHAPPUIS - MOSSARD.
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