SCP DUCOS ROUGIER
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 203 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 577 438, SCP DUCOS ROUGIER est une société civile créée le 26 février 2010. Son siège social est situé 27 All de Chartres, 33000 Bordeaux. SCP DUCOS ROUGIER relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par PHILIPPE DUCOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCP DUCOS ROUGIER
INSEE- Dénomination
- SCP DUCOS ROUGIER
- SIREN
- 520 577 438
- SIRET (siège)
- 520 577 438 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25520577438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 577 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre SCP
- Capital social
- 203 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 26 février 2010
- Siège social
- 27 ALL DE CHARTRES, 33000, BORDEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCP DUCOS ROUGIER
L'exercice en commun par ses membres de leur profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre.
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Finances de SCP DUCOS ROUGIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCP DUCOS ROUGIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 février 2010) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 février 2010) · 16 ans
Établissements de SCP DUCOS ROUGIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33000 BORDEAUXSiègeActif
520 577 438 00010 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 7111Z
Documents juridiques de SCP DUCOS ROUGIER
INPIConformité de SCP DUCOS ROUGIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCP DUCOS ROUGIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCP DUCOS ROUGIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/02636
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 février 2025 · N° 24/06017
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/05383
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/01092
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 11 juin 2024 · N° 21/00824
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/02124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 mars 2023 · N° 19/05834
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCP DUCOS ROUGIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCP DUCOS ROUGIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-04
- création
Date d'effet : 26 février 2010
Questions fréquentes sur SCP DUCOS ROUGIER
Quel est le numéro SIREN de SCP DUCOS ROUGIER ?
Le numéro SIREN de SCP DUCOS ROUGIER est 520 577 438. Le SIRET de son siège social est 520 577 438 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25520577438.
Qui dirige SCP DUCOS ROUGIER ?
SCP DUCOS ROUGIER est dirigée par PHILIPPE DUCOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCP DUCOS ROUGIER ?
Le siège social de SCP DUCOS ROUGIER est situé 27 All de Chartres, 33000 Bordeaux.
SCP DUCOS ROUGIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCP DUCOS ROUGIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCP DUCOS ROUGIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCP DUCOS ROUGIER.
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