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SCRIBAN MICHEL

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Siren434 262 051Entrepreneur individuel69360 TERNAYCréée le 14 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCRIBAN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 1991, identifié par le SIREN 434 262 051. Elle est domiciliée 72 Che de Crapon, 69360 Ternay. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.

Fiche d'identité de SCRIBAN MICHEL

Dénomination
SCRIBAN MICHEL
SIREN
434 262 051
SIRET (siège)
434 262 051 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20434262051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 262 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741G
Date de création
14 février 1991
Siège social
72 CHE DE CRAPON, 69360, TERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCRIBAN MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SCRIBAN MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCRIBAN MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCRIBAN MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69360 TERNAYSiègeFermé

    434 262 051 00015 · ouvert le 14 février 1991 · NAF 741G

Documents juridiques de SCRIBAN MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCRIBAN MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCRIBAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCRIBAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCRIBAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCRIBAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCRIBAN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1991

Questions fréquentes sur SCRIBAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCRIBAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCRIBAN MICHEL est 434 262 051. Le SIRET de son siège social est 434 262 051 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20434262051.

Où se situe le siège social de SCRIBAN MICHEL ?

Le siège social de SCRIBAN MICHEL est situé 72 Che de Crapon, 69360 Ternay.

SCRIBAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCRIBAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCRIBAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCRIBAN MICHEL.

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