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SCUSSEL MICHAEL

Active
Siren914 234 281Entrepreneur individuel30900 NIMES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCUSSEL MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 914 234 281. Son siège social est situé 41 av Jean Jaures, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 66.22Z.

Fiche d'identité de SCUSSEL MICHAEL

Dénomination
SCUSSEL MICHAEL
SIREN
914 234 281
SIRET (siège)
914 234 281 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16914234281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 234 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
66.22Z
Date de création
-
Siège social
41 AV JEAN JAURES, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCUSSEL MICHAEL

COURTAGE D'ASSURANCE, AGENT GENERAL D'ASSURANCE

Finances de SCUSSEL MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCUSSEL MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCUSSEL MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    914 234 281 00014 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6622Z

Documents juridiques de SCUSSEL MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCUSSEL MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCUSSEL MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCUSSEL MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCUSSEL MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCUSSEL MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCUSSEL MICHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-01

  1. création

Questions fréquentes sur SCUSSEL MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de SCUSSEL MICHAEL ?

Le numéro SIREN de SCUSSEL MICHAEL est 914 234 281. Le SIRET de son siège social est 914 234 281 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16914234281.

Où se situe le siège social de SCUSSEL MICHAEL ?

Le siège social de SCUSSEL MICHAEL est situé 41 av Jean Jaures, 30900 Nimes.

SCUSSEL MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCUSSEL MICHAEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCUSSEL MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCUSSEL MICHAEL.

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