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SEALENCE

Active
Siren945 146 694SAS44300 NantesCréée le 13 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
398 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 945 146 694, SEALENCE est une SAS créée le 13 juin 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE de la Noë BAT IM3, 44300 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7219Z. La direction est assurée par GREENOV-ITES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SEALENCE

Dénomination
SEALENCE
SIREN
945 146 694
SIRET (siège)
945 146 694 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17945146694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 945 146 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
398 458 €
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
13 juin 2025
Siège social
1 RUE de la Noë BAT IM3, 44300, Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SEALENCE

sealence.fr

Objet social de SEALENCE

Développement, conception, mise en œuvre et commercialisation de technologies de réduction du bruit sous-marin généré par les activités anthropiques

Finances de SEALENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEALENCE

G

GREENOV-ITES

Président de SAS

Depuis la création (13 juin 2025) · 1 an

Établissements de SEALENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NantesSiègeActif

    945 146 694 00019 · ouvert le 19 mai 2025 · NAF 7219Z

Documents juridiques de SEALENCE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Projet d’apport partiel d’actif

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de SEALENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEALENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEALENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEALENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEALENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEALENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEALENCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-13 · Début d'activité : 2025-05-19

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2025

Accords collectifs de SEALENCE

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de SEALENCE a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Accord portant sur l’amenagement du temps de travail

    Signé le 04 novembre 2025 · en vigueur à partir du 01 novembre 2025 · jusqu'au 31 décembre 2030 · dépôt n° T04425067186

    Accord
    • Forfaits (en heures, en jours)
    • Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
    • Droit à la déconnexion et outils numériques

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur SEALENCE

Quel est le numéro SIREN de SEALENCE ?

Le numéro SIREN de SEALENCE est 945 146 694. Le SIRET de son siège social est 945 146 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17945146694.

Qui dirige SEALENCE ?

SEALENCE est dirigée par GREENOV-ITES, président de sas.

Où se situe le siège social de SEALENCE ?

Le siège social de SEALENCE est situé 1 RUE de la Noë BAT IM3, 44300 Nantes.

SEALENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEALENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEALENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEALENCE.

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