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SEANCE MODE AG

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Siren432 662 682Société étrangère OBERFELDCréée le 21 août 2000

Documents

SEANCE MODE AG est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 2000, identifiée par le SIREN 432 662 682. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 9464 Ruthi, Oberfeld. Son activité principale relève du code NAF 514A.

Fiche d'identité de SEANCE MODE AG

Dénomination
SEANCE MODE AG
SIREN
432 662 682
SIRET (siège)
432 662 682 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18432662682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 662 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
514A
Date de création
21 août 2000
Siège social
1 9464 RUTHI, OBERFELD
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SEANCE MODE AG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEANCE MODE AG

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEANCE MODE AG

2 établissements, dont 0 en activité.

  • OBERFELDSiègeFermé

    432 662 682 00017 · ouvert le 21 août 2000 · NAF 514A

  • 25370 JOUGNEFermé

    432 662 682 00025 · ouvert le 21 août 2000 · NAF 514A

Documents juridiques de SEANCE MODE AG

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SEANCE MODE AG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEANCE MODE AG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEANCE MODE AG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEANCE MODE AG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEANCE MODE AG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2000

Questions fréquentes sur SEANCE MODE AG

Quel est le numéro SIREN de SEANCE MODE AG ?

Le numéro SIREN de SEANCE MODE AG est 432 662 682. Le SIRET de son siège social est 432 662 682 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18432662682.

Où se situe le siège social de SEANCE MODE AG ?

Le siège social de SEANCE MODE AG est situé 1 9464 Ruthi, Oberfeld.

SEANCE MODE AG est-elle toujours en activité ?

Oui, SEANCE MODE AG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEANCE MODE AG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEANCE MODE AG.