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SEBAA KHALED

Active
Siren817 770 456Entrepreneur individuel30340 MONSCréée le 14 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 770 456, SEBAA KHALED est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 2016. Son siège social est situé 37 Che de Bel Air, 30340 Mons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778B.

Fiche d'identité de SEBAA KHALED

Dénomination
SEBAA KHALED
SIREN
817 770 456
SIRET (siège)
817 770 456 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87817770456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 770 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778B
Date de création
14 janvier 2016
Siège social
37 CHE DE BEL AIR, 30340, MONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBAA KHALED

Achat vente de bois de chauffage

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Finances de SEBAA KHALED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBAA KHALED

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEBAA KHALED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 MONSSiègeActif

    817 770 456 00017 · ouvert le 14 janvier 2016 · NAF 4778B

Documents juridiques de SEBAA KHALED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBAA KHALED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAA KHALED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBAA KHALED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAA KHALED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBAA KHALED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBAA KHALED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-14

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2016

Questions fréquentes sur SEBAA KHALED

Quel est le numéro SIREN de SEBAA KHALED ?

Le numéro SIREN de SEBAA KHALED est 817 770 456. Le SIRET de son siège social est 817 770 456 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87817770456.

Où se situe le siège social de SEBAA KHALED ?

Le siège social de SEBAA KHALED est situé 37 Che de Bel Air, 30340 Mons.

SEBAA KHALED est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBAA KHALED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBAA KHALED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAA KHALED.

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