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SEBAG BERNARD

Active
Siren303 561 914Entrepreneur individuel06400 CANNES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBAG BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 303 561 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av des Broussailles, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de SEBAG BERNARD

Dénomination
SEBAG BERNARD
SIREN
303 561 914
SIRET (siège)
303 561 914 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90303561914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 561 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
-
Siège social
13 AV DES BROUSSAILLES, 06400, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBAG BERNARD

Activité des médecins généralistes

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Finances de SEBAG BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBAG BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEBAG BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    303 561 914 00019 · NAF 8621Z

Documents juridiques de SEBAG BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBAG BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAG BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBAG BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAG BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBAG BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBAG BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur SEBAG BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SEBAG BERNARD ?

Le numéro SIREN de SEBAG BERNARD est 303 561 914. Le SIRET de son siège social est 303 561 914 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90303561914.

Où se situe le siège social de SEBAG BERNARD ?

Le siège social de SEBAG BERNARD est situé 13 av des Broussailles, 06400 Cannes.

SEBAG BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBAG BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBAG BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAG BERNARD.

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