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SEBAG CLAUDE

Active
Siren539 480 897Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 06 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBAG CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2011, identifié par le SIREN 539 480 897. Elle est domiciliée 2881 Rte des Cretes Res Ecollines, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SEBAG CLAUDE

Dénomination
SEBAG CLAUDE
SIREN
539 480 897
SIRET (siège)
539 480 897 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31539480897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 480 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 décembre 2011
Siège social
2881 RTE DES CRETES RES ECOLLINES, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBAG CLAUDE

Location de logements

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Finances de SEBAG CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBAG CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEBAG CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    539 480 897 00013 · ouvert le 06 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEBAG CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBAG CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAG CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBAG CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAG CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBAG CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBAG CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2011

Questions fréquentes sur SEBAG CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de SEBAG CLAUDE ?

Le numéro SIREN de SEBAG CLAUDE est 539 480 897. Le SIRET de son siège social est 539 480 897 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31539480897.

Où se situe le siège social de SEBAG CLAUDE ?

Le siège social de SEBAG CLAUDE est situé 2881 Rte des Cretes Res Ecollines, 06560 Valbonne.

SEBAG CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBAG CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBAG CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAG CLAUDE.

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