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SEBAGH DANIEL

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Siren522 383 439Entrepreneur individuel13006 MARSEILLECréée le 28 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 383 439, SEBAGH DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 avril 2010. Elle est domiciliée 49 rue des Bons Enfants, 13006 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de SEBAGH DANIEL

Dénomination
SEBAGH DANIEL
SIREN
522 383 439
SIRET (siège)
522 383 439 00034
N° TVA intracommunautaire
FR93522383439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 383 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
28 avril 2010
Siège social
49 RUE DES BONS ENFANTS, 13006, MARSEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEBAGH DANIEL

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Finances de SEBAGH DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBAGH DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBAGH DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    522 383 439 00034 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4782Z

  • 13006 MARSEILLEFermé

    522 383 439 00018 · ouvert le 28 avril 2010 · NAF 4782Z

  • 13001 MARSEILLEFermé

    522 383 439 00026 · ouvert le 25 août 2010 · NAF 4642Z

Documents juridiques de SEBAGH DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBAGH DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAGH DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBAGH DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAGH DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBAGH DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBAGH DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-08-25

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2010

Questions fréquentes sur SEBAGH DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEBAGH DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEBAGH DANIEL est 522 383 439. Le SIRET de son siège social est 522 383 439 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93522383439.

Où se situe le siège social de SEBAGH DANIEL ?

Le siège social de SEBAGH DANIEL est situé 49 rue des Bons Enfants, 13006 Marseille.

SEBAGH DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBAGH DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBAGH DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAGH DANIEL.

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