SEBAGH MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 321 472 714, SEBAGH MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 2 février 1981. Elle est domiciliée 47 av Marechal Lyautey, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6241.
Fiche d'identité de SEBAGH MAURICE
INSEE- Dénomination
- SEBAGH MAURICE
- SIREN
- 321 472 714
- SIRET (siège)
- 321 472 714 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19321472714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 472 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6241
- Date de création
- 02 février 1981
- Siège social
- 47 AV MARECHAL LYAUTEY, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBAGH MAURICE
Commerce au détail de fruits et légumes
Finances de SEBAGH MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBAGH MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEBAGH MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
321 472 714 00013 · ouvert le 02 février 1981 · NAF 6241
Documents juridiques de SEBAGH MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEBAGH MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAGH MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBAGH MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAGH MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBAGH MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBAGH MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1981
Questions fréquentes sur SEBAGH MAURICE
Quel est le numéro SIREN de SEBAGH MAURICE ?
Le numéro SIREN de SEBAGH MAURICE est 321 472 714. Le SIRET de son siège social est 321 472 714 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19321472714.
Où se situe le siège social de SEBAGH MAURICE ?
Le siège social de SEBAGH MAURICE est situé 47 av Marechal Lyautey, 06000 Nice.
SEBAGH MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBAGH MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBAGH MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAGH MAURICE.
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