SEBAOUNE isma
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Enregistré sous le numéro SIREN 989 796 941, SEBAOUNE isma est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 2025. Elle est domiciliée RUE Lucie Aubrac, 31100 Toulouse. SEBAOUNE isma relève du secteur photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z).
Fiche d'identité de SEBAOUNE isma
INSEE- Dénomination
- SEBAOUNE isma
- SIREN
- 989 796 941
- SIRET (siège)
- 989 796 941 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63989796941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 796 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 30 juillet 2025
- Siège social
- RUE Lucie Aubrac, 31100, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBAOUNE isma
demarches administratives
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Établissements de SEBAOUNE isma
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31100 ToulouseSiègeActif
989 796 941 00015 · ouvert le 29 juillet 2025 · NAF 8219Z
Conformité de SEBAOUNE isma
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAOUNE isma. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBAOUNE isma n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBAOUNE isma
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2025
Questions fréquentes sur SEBAOUNE isma
Quel est le numéro SIREN de SEBAOUNE isma ?
Le numéro SIREN de SEBAOUNE isma est 989 796 941. Le SIRET de son siège social est 989 796 941 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63989796941.
Où se situe le siège social de SEBAOUNE isma ?
Le siège social de SEBAOUNE isma est situé RUE Lucie Aubrac, 31100 Toulouse.
SEBAOUNE isma est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBAOUNE isma est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBAOUNE isma est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAOUNE isma.
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