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SEBART SAMUEL

Active
Siren791 289 325Entrepreneur individuel07140 CHAMBONASCréée le 06 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBART SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 septembre 2021 sous le numéro SIREN 791 289 325. Elle est domiciliée 243 Che de Laborye, 07140 Chambonas. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de SEBART SAMUEL

Dénomination
SEBART SAMUEL
SIREN
791 289 325
SIRET (siège)
791 289 325 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82791289325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 289 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
06 septembre 2021
Siège social
243 CHE DE LABORYE, 07140, CHAMBONAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBART SAMUEL

REALISATION DE FRESQUES DECORATIVES

Finances de SEBART SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBART SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBART SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07140 CHAMBONASSiègeActif

    791 289 325 00015 · ouvert le 24 août 2021 · NAF 9003A

Documents juridiques de SEBART SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBART SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBART SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBART SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBART SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBART SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBART SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2021

Questions fréquentes sur SEBART SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de SEBART SAMUEL ?

Le numéro SIREN de SEBART SAMUEL est 791 289 325. Le SIRET de son siège social est 791 289 325 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82791289325.

Où se situe le siège social de SEBART SAMUEL ?

Le siège social de SEBART SAMUEL est situé 243 Che de Laborye, 07140 Chambonas.

SEBART SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBART SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBART SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBART SAMUEL.

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