SEBASTIA PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEBASTIA PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 816 334. Elle est domiciliée à Labatut-Figuieres (64460). L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.
Fiche d'identité de SEBASTIA PATRICK
INSEE- Dénomination
- SEBASTIA PATRICK
- SIREN
- 378 816 334
- SIRET (siège)
- 378 816 334 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21378816334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 816 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 31 juillet 1990
- Siège social
- , 64460, LABATUT-FIGUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBASTIA PATRICK
Boulangerie - commerce de détail d'alimentation générale (sédentaire et tournées)
Finances de SEBASTIA PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIA PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEBASTIA PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64460 LABATUT-FIGUIERESSiègeActif
378 816 334 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 1071C
Documents juridiques de SEBASTIA PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEBASTIA PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBASTIA PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBASTIA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBASTIA PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 1990
Questions fréquentes sur SEBASTIA PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIA PATRICK ?
Le numéro SIREN de SEBASTIA PATRICK est 378 816 334. Le SIRET de son siège social est 378 816 334 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21378816334.
Où se situe le siège social de SEBASTIA PATRICK ?
Le siège social de SEBASTIA PATRICK est situé 64460 Labatut-Figuieres.
SEBASTIA PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIA PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIA PATRICK.
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