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SEBASTIAN

Active
Siren441 194 503SCI06000 NICECréée le 08 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
283 k€
Effectif
Non publié

SEBASTIAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 194 503. Elle est domiciliée 167 PRO DES ANGLAIS et 73-75 av de la Californie, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DEVASSIHAMANI SEBASTIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEBASTIAN

Dénomination
SEBASTIAN
SIREN
441 194 503
SIRET (siège)
441 194 503 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91441194503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 194 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
283 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 mars 2002
Siège social
167 PRO DES ANGLAIS et 73-75 av de la Californie, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTIAN

Acquisition, gestion et administration de tous immeubles.

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Finances de SEBASTIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIAN

DS

DEVASSIHAMANI SEBASTIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2002) · 24 ans

LS

LUKE SEBASTIAN

Autre

Depuis la création (08 mars 2002) · 24 ans

NS

NATHAN SEBASTIAN

Autre

Depuis la création (08 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SEBASTIAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    441 194 503 00013 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEBASTIAN

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SEBASTIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEBASTIAN. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2002

Questions fréquentes sur SEBASTIAN

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIAN ?

Le numéro SIREN de SEBASTIAN est 441 194 503. Le SIRET de son siège social est 441 194 503 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91441194503.

Qui dirige SEBASTIAN ?

SEBASTIAN est dirigée par DEVASSIHAMANI SEBASTIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEBASTIAN ?

Le siège social de SEBASTIAN est situé 167 PRO DES ANGLAIS et 73-75 av de la Californie, 06000 Nice.

SEBASTIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIAN.

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