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Sebastiao David

Active
Siren993 438 217Entrepreneur individuel06650 Le RouretCréée le 03 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Sebastiao David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 438 217. Son siège social est situé 26 TRA du Collet, 06650 Le Rouret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de Sebastiao David

Dénomination
Sebastiao David
SIREN
993 438 217
SIRET (siège)
993 438 217 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42993438217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 438 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
26 TRA du Collet, 06650, Le Rouret
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Sebastiao David

Location saisonière de tout ou partie de la résidence principale

Finances de Sebastiao David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Sebastiao David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Sebastiao David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06650 Le RouretSiègeActif

    993 438 217 00016 · ouvert le 20 juillet 2025 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Sebastiao David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Sebastiao David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sebastiao David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Sebastiao David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sebastiao David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Sebastiao David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Sebastiao David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025

Questions fréquentes sur Sebastiao David

Quel est le numéro SIREN de Sebastiao David ?

Le numéro SIREN de Sebastiao David est 993 438 217. Le SIRET de son siège social est 993 438 217 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42993438217.

Où se situe le siège social de Sebastiao David ?

Le siège social de Sebastiao David est situé 26 TRA du Collet, 06650 Le Rouret.

Sebastiao David est-elle toujours en activité ?

Oui, Sebastiao David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Sebastiao David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sebastiao David.

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