SEBASTIEN B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 026 727, SEBASTIEN B est une SARL créée le 14 août 2024. Elle est domiciliée 2 AV Camille Claudel, 95240 Cormeilles-en-Parisis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Sébastien Bousch exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEBASTIEN B
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN B
- SIREN
- 932 026 727
- SIRET (siège)
- 932 026 727 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00932026727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 026 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 14 août 2024
- Siège social
- 2 AV Camille Claudel, 95240, Cormeilles-en-Parisis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBASTIEN B
Activité de société Holding
Finances de SEBASTIEN B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN B
INSEEÉtablissements de SEBASTIEN B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95240 Cormeilles-en-ParisisSiègeActif
932 026 727 00010 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 6420Z
Documents juridiques de SEBASTIEN B
INPIComptes annuels de SEBASTIEN B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBASTIEN B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEBASTIEN B. Elles s'échelonnent de 1993 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17/05385
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2018 · N° 16-26.137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 05 juillet 2018 · N° 17/07305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 2018 · N° 16-26.218
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 2018 · N° 17-14.028
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-27.514
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2017 · N° 16-14.552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-20.564
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 février 2001 · N° 99-40.209
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 1996 · N° 95-70.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 90-17.008
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 1993 · N° 93-83.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBASTIEN B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBASTIEN B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 2024
Questions fréquentes sur SEBASTIEN B
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN B ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN B est 932 026 727. Le SIRET de son siège social est 932 026 727 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00932026727.
Qui dirige SEBASTIEN B ?
SEBASTIEN B est dirigée par Sébastien Bousch, gérant.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN B ?
Le siège social de SEBASTIEN B est situé 2 AV Camille Claudel, 95240 Cormeilles-en-Parisis.
SEBASTIEN B est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIEN B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIEN B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN B.
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