SEBASTIEN Bernard
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEBASTIEN Bernard est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 977 540 129. Le siège social de l'entreprise se trouve BD du Breucq OLYMPIUM, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de SEBASTIEN Bernard
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN Bernard
- SIREN
- 977 540 129
- SIRET (siège)
- 977 540 129 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96977540129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 540 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- BD du Breucq OLYMPIUM, 59650, Villeneuve-d'Ascq
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBASTIEN Bernard
LOCATION MEUBLEE NON PROFESSIONNELLE A USAGE D'HABITATION POUR UN LOUEUR DE RESIDENCE PRINCIPALE - 6820A
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Finances de SEBASTIEN Bernard
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN Bernard
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SEBASTIEN Bernard
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59650 Villeneuve-d'AscqSiègeActif
977 540 129 00011 · ouvert le 23 juin 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de SEBASTIEN Bernard
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEBASTIEN Bernard
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBASTIEN Bernard
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBASTIEN Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBASTIEN Bernard
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur SEBASTIEN Bernard
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN Bernard ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN Bernard est 977 540 129. Le SIRET de son siège social est 977 540 129 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96977540129.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN Bernard ?
Le siège social de SEBASTIEN Bernard est situé BD du Breucq OLYMPIUM, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
SEBASTIEN Bernard est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIEN Bernard est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIEN Bernard est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN Bernard.
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