SEBASTIEN BOURTZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 990 863 524, SEBASTIEN BOURTZ est une SCI créée le 2 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 BD de l'Europe CHEZ SCI GFF, 68100 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FATIMA DERROUICHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEBASTIEN BOURTZ
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN BOURTZ
- SIREN
- 990 863 524
- SIRET (siège)
- 990 863 524 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73990863524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 863 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 septembre 2025
- Siège social
- 36 BD de l'Europe CHEZ SCI GFF, 68100, Mulhouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBASTIEN BOURTZ
- l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, - l'aliénation sous forme de vente ou d'apport de tout ou partie des biens composant l'actif social dans la mesure où ces aliénations ne constituent pas des actes de commerce, - la mise à disposition gratuite des biens immobiliers de la Société, au profit des associés ou d'une partie d'entre eux ou d'un tiers, à la seule initiative du ou des Gérants, - l'organisation, en vue d'en faciliter la gestion et la transmission et afin d'éviter qu'il ne soit livré aux aléas de l'indivision, du patrimoine familial des associés, - l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, l'investissement dans tous produits bancaires et d'assurance d'épargne et de placement et notamment de bons de capitalisation, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles et financières, mobilières, cotées ou non cotées, et en règle générale toutes activités entrant dans le champ d'application d'une société de portefeuille, - la gestion de sa propre trésorerie,
Finances de SEBASTIEN BOURTZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN BOURTZ
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 septembre 2025) · 1 an
Établissements de SEBASTIEN BOURTZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68100 MulhouseSiègeActif
990 863 524 00015 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEBASTIEN BOURTZ
INPIComptes annuels de SEBASTIEN BOURTZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN BOURTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBASTIEN BOURTZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN BOURTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN BOURTZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBASTIEN BOURTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBASTIEN BOURTZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-02 · Début d'activité : 2025-08-01
- création
Date d'effet : 02 septembre 2025
Questions fréquentes sur SEBASTIEN BOURTZ
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN BOURTZ ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN BOURTZ est 990 863 524. Le SIRET de son siège social est 990 863 524 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73990863524.
Qui dirige SEBASTIEN BOURTZ ?
SEBASTIEN BOURTZ est dirigée par FATIMA DERROUICHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN BOURTZ ?
Le siège social de SEBASTIEN BOURTZ est situé 36 BD de l'Europe CHEZ SCI GFF, 68100 Mulhouse.
SEBASTIEN BOURTZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIEN BOURTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIEN BOURTZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN BOURTZ.
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