SEBASTIEN BROUILLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
SEBASTIEN BROUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2020, identifiée par le SIREN 882 449 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 rue Paul Claudel, 87000 Limoges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SEBASTIEN BROUILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SEBASTIEN BROUILLE
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN BROUILLE
- SIREN
- 882 449 903
- SIRET (siège)
- 882 449 903 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16882449903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 449 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 mars 2020
- Siège social
- 64 RUE PAUL CLAUDEL, 87000, LIMOGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBASTIEN BROUILLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SEBASTIEN BROUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN BROUILLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 mars 2020) · 6 ans
Établissements de SEBASTIEN BROUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87000 LIMOGESSiègeActif
882 449 903 00013 · ouvert le 03 mars 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEBASTIEN BROUILLE
INPIConformité de SEBASTIEN BROUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN BROUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN BROUILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBASTIEN BROUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBASTIEN BROUILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-13 · Début d'activité : 2020-03-03
- création
Date d'effet : 13 mars 2020
Questions fréquentes sur SEBASTIEN BROUILLE
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN BROUILLE ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN BROUILLE est 882 449 903. Le SIRET de son siège social est 882 449 903 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16882449903.
Qui dirige SEBASTIEN BROUILLE ?
SEBASTIEN BROUILLE est dirigée par SEBASTIEN BROUILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN BROUILLE ?
Le siège social de SEBASTIEN BROUILLE est situé 64 rue Paul Claudel, 87000 Limoges.
SEBASTIEN BROUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIEN BROUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIEN BROUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN BROUILLE.
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