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SEBASTIEN C

Active
Siren400 155 024SAS05000 GAPCréée le 07 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SEBASTIEN C est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 155 024. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de France, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A. SEBASTIEN CORSIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEBASTIEN C

Dénomination
SEBASTIEN C
SIREN
400 155 024
SIRET (siège)
400 155 024 00021
N° TVA intracommunautaire
FR68400155024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 155 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
9602A
Date de création
07 mars 1995
Siège social
17 RUE DE FRANCE, 05000, GAP
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SEBASTIEN C

Salon de coiffure pour hommes et dames, soins de beauté, Bioesthetique, esthétique, vente de produits capillaires, de beauté cosmétiques, parfumerie, coiffure, ornement, capillaires et accessoires de coiffure, produits relevant de la bijouterie fantaisie.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SEBASTIEN C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN C

SC

SEBASTIEN CORSIN

Président de SAS

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juin 2010

SC

SEBASTIEN CORSIN

Gérant

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SEBASTIEN C

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    400 155 024 00021 · ouvert le 06 avril 1995 · NAF 9602A

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSActif

    400 155 024 00039 · ouvert le 22 avril 1998 · NAF 6820B

  • 05000 GAPFermé

    400 155 024 00013 · ouvert le 28 février 1995 · NAF 930D

Documents juridiques de SEBASTIEN C

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 25 février 2011

  • Acte

Dépôt du 25 février 2011

  • Acte

Dépôt du 25 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 16 février 2004

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 30 août 1995

  • Acte

Dépôt du 16 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de SEBASTIEN C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEBASTIEN C. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN C

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    CORSIN Sébastien nom d'usage : CORSIN n'est plus gérant. CORSIN Sébastien nom d'usage : CORSIN devient président

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant(e) : CORSIN Sébastien

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1995

Questions fréquentes sur SEBASTIEN C

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN C ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN C est 400 155 024. Le SIRET de son siège social est 400 155 024 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68400155024.

Qui dirige SEBASTIEN C ?

SEBASTIEN C est dirigée par SEBASTIEN CORSIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN C ?

Le siège social de SEBASTIEN C est situé 17 rue de France, 05000 Gap.

SEBASTIEN C est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN C.

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