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SEBASTIEN C

Active
Siren511 123 572SARL21000 DIJONCréée le 09 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 123 572, SEBASTIEN C est une SARL créée le 9 mars 2009. Elle est domiciliée 57 av Jean Jaures, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBASTIEN C

Dénomination
SEBASTIEN C
SIREN
511 123 572
SIRET (siège)
511 123 572 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63511123572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 123 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
09 mars 2009
Siège social
57 AV JEAN JAURES, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SEBASTIEN C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN C

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBASTIEN C

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    511 123 572 00014 · ouvert le 09 mars 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SEBASTIEN C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de SEBASTIEN C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEBASTIEN C. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2009

Questions fréquentes sur SEBASTIEN C

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN C ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN C est 511 123 572. Le SIRET de son siège social est 511 123 572 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63511123572.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN C ?

Le siège social de SEBASTIEN C est situé 57 av Jean Jaures, 21000 Dijon.

SEBASTIEN C est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN C.

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