SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

Active

Siren939 671 665SAS78100 Saint-Germain-en-LayeCréée le 20 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 671 665, SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE est une SAS créée le 20 janvier 2025. Son siège social est situé 99 RUE Pereire, 78100 Saint-Germain-en-Laye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Sebastien Chabbert exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

INSEE

Dénomination: SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE
SIREN: 939 671 665
SIRET (siège): 939 671 665 00031
N° TVA intracommunautaire: FR37939671665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 939 671 665
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 20 janvier 2025
Siège social: 99 RUE Pereire, 78100, Saint-Germain-en-Laye
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

Architecte

Finances de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

INSEE

Sebastien Chabbert

Président de SAS

Depuis la création (20 janvier 2025) · 1 an

Établissements de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

78100 Saint-Germain-en-LayeSiègeActif
939 671 665 00031 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 7111Z
78510 Triel-sur-SeineFermé
939 671 665 00015 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 novembre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 janvier 2025

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 15 janvier 2025

Copie des statuts

Dépôt du 15 janvier 2025

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 février 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
22 janvier 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-20 · Début d'activité : 2025-02-01

20 janvier 2025création
Date d'effet : 20 janvier 2025

Questions fréquentes sur SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE est 939 671 665. Le SIRET de son siège social est 939 671 665 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37939671665.

Qui dirige SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE ?

SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE est dirigée par Sebastien Chabbert, président de sas.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE ?

Le siège social de SEBASTIEN CHABBERT ARCHITECTE est situé 99 RUE Pereire, 78100 Saint-Germain-en-Laye.