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SEBASTIEN CHARVOT

Active
Siren513 296 186Société civile10250 NEUVILLE SUR SEINECréée le 25 juin 2009

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
177 k€

SEBASTIEN CHARVOT est une société civile immatriculée le 25 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 296 186. Son siège social est situé 22 B rue du Verger, 10250 Neuville sur Seine. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN CHARVOT, gérant.

Fiche d'identité de SEBASTIEN CHARVOT

Dénomination
SEBASTIEN CHARVOT
SIREN
513 296 186
SIRET (siège)
513 296 186 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87513296186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 296 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
177 100 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
25 juin 2009
Siège social
22 B RUE DU VERGER , 10250, NEUVILLE SUR SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN CHARVOT

Viticulture

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Finances de SEBASTIEN CHARVOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIEN CHARVOT

SC

SEBASTIEN CHARVOT

Gérant

Depuis la création (25 juin 2009) · 17 ans

Établissements de SEBASTIEN CHARVOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10250 NEUVILLE SUR SEINESiègeActif

    513 296 186 00010 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SEBASTIEN CHARVOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2014

  • Acte

Conformité de SEBASTIEN CHARVOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN CHARVOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN CHARVOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN CHARVOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN CHARVOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : CHARVOT Sébastien, René, Guy Gérant : CHARVOT LAURENCE né(e) GARDIN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-25 · Début d'activité : 2009-06-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2009

Marques déposées par SEBASTIEN CHARVOT

SEBASTIEN CHARVOT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Clément Brivois

    N° 4210403 · Déposée le 17 septembre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2025

  • CHAMPAGNE CLEMENT BRIVOIS

    N° 4202573 · Déposée le 09 août 2015 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEBASTIEN CHARVOT

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CHARVOT ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN CHARVOT est 513 296 186. Le SIRET de son siège social est 513 296 186 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87513296186.

Qui dirige SEBASTIEN CHARVOT ?

SEBASTIEN CHARVOT est dirigée par SEBASTIEN CHARVOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN CHARVOT ?

Le siège social de SEBASTIEN CHARVOT est situé 22 B rue du Verger, 10250 Neuville sur Seine.

SEBASTIEN CHARVOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN CHARVOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN CHARVOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN CHARVOT.