SEBASTIEN CHARVOT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 177 k€
SEBASTIEN CHARVOT est une société civile immatriculée le 25 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 296 186. Son siège social est situé 22 B rue du Verger, 10250 Neuville sur Seine. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN CHARVOT, gérant.
Fiche d'identité de SEBASTIEN CHARVOT
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN CHARVOT
- SIREN
- 513 296 186
- SIRET (siège)
- 513 296 186 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87513296186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 296 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 177 100 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 juin 2009
- Siège social
- 22 B RUE DU VERGER , 10250, NEUVILLE SUR SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBASTIEN CHARVOT
Viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SEBASTIEN CHARVOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN CHARVOT
INSEEGérant
Établissements de SEBASTIEN CHARVOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10250 NEUVILLE SUR SEINESiègeActif
513 296 186 00010 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SEBASTIEN CHARVOT
INPIConformité de SEBASTIEN CHARVOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN CHARVOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN CHARVOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBASTIEN CHARVOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBASTIEN CHARVOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : CHARVOT Sébastien, René, Guy Gérant : CHARVOT LAURENCE né(e) GARDIN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-25 · Début d'activité : 2009-06-01
- création
Date d'effet : 25 juin 2009
Marques déposées par SEBASTIEN CHARVOT
INPISEBASTIEN CHARVOT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeClément Brivois
N° 4210403 · Déposée le 17 septembre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2025
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalCHAMPAGNE CLEMENT BRIVOIS
N° 4202573 · Déposée le 09 août 2015 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SEBASTIEN CHARVOT
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CHARVOT ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN CHARVOT est 513 296 186. Le SIRET de son siège social est 513 296 186 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87513296186.
Qui dirige SEBASTIEN CHARVOT ?
SEBASTIEN CHARVOT est dirigée par SEBASTIEN CHARVOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN CHARVOT ?
Le siège social de SEBASTIEN CHARVOT est situé 22 B rue du Verger, 10250 Neuville sur Seine.
SEBASTIEN CHARVOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIEN CHARVOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIEN CHARVOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN CHARVOT.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Neuville sur Seine
- EMMANUEL ROUSSIAU10250 Neuville-sur-Seine
- VIGNOBLES BAUDRY10250 Neuville-sur-Seine
- HUGOT 2L10250 Neuville-sur-Seine
- ROUSSEAU GODET10250 Neuville-sur-Seine
- VIGNOBLES DU VERGER10250 Neuville-sur-Seine
- DOMAINE DE BICHERY10250 Neuville-sur-Seine
- C.H. PICONNET10250 Neuville-sur-Seine
- SCEV DES VIGNOBLES GILLET10250 Neuville-sur-Seine
- EARL DU FAILLET10250 Neuville-sur-Seine
- EARL DOUGE LE MOUEL10250 Neuville-sur-Seine
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Neuville sur Seine
Entreprises du même secteur à Neuville sur Seine
Entreprises à Neuville sur Seine
Toutes les entreprises à Neuville sur Seine
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de l'Aube en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
